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Conseil Municipal (Archives 2011 à mars 2014)

Retrouvez les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal.

Cette publication sur notre site revêt un caractère facultatif et non exclusif ; les délibérations du conseil municipal sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication (registre en mairie) ou affichage (en mairie) ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’État délégué dans l’arrondissement.

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Séance du 3 mars 2014
* Adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2013
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2014
* Attribution des subventions 2014 aux organismes publics et privés
* Renouvellement de la convention de financement des écoles privées passée avec l’OGEC de Sillé.
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : modification du montant du marché de travaux passé pour le lot 16 Electricité.
* Renouvellement de l’adhésion à de la commune la Fédération des Stations Vertes de vacances.
* Tourisme : demande d’obtention de la marque Famille Plus auprès de la Fédération Nationale des Stations Vertes de Vacances
* Assurance des risques statutaires du personnel : lancement d’une consultation par l’intermédiaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses
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Séance du 20 janvier 2014
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2014
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2014
* Budget Camping de la Forêt : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2014
* Budget Centre culturel Maurice Termeau : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2014
* Versement de la dotation de fonctionnement à l’Office de Tourisme de Sillé le Guillaume.
* Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires
* Demande de dénomination de "commune touristique".
* Balisage des sentiers de randonnée en Pays de Sillé
* Adhésion à l’Association des Maires de France et à l’Amicale des Maires de la Sarthe.
* Economie : vente de deux ateliers à l’entreprise CAREA SANITAIRE.
* Elargissement de l’impasse du Centre de secours : rétrocession d’une bande de terrain par la CCPS
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers
* Vente de matériaux ferreux et non ferreux
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses
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Séance du 16 décembre 2013
* Budget principal 2013 : décision modificative n°5 .
* Budget annexe « Assainissement » 2013 : décision modificative n°2.
* Budget annexe « Camping de la Forêt » 2013 : décision modificative n°5 .
* Budget « Centre culturel Maurice Termeau » 2012 : décision modificative n°3.
* Versement de subventions de fonctionnement aux budgets annexes
* Attribution et amortissement de subventions d’équipement aux budgets annexes
* Attribution d’une subvention d’équipement à Réseau Ferré de France (R.F.F.) pour les travaux de mise en accessibilité de la Gare ferroviaire de Sillé le Guillaume
* Plan local d’urbanisme (P.L.U.) : adoption du projet définitif de révision
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Programme d’entretien de voirie 2013 : avenant au marché de travaux.
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : passation des marchés de travaux
* Convention de servitude avec E.R.D.F. – zone artisanale - l’Épau
* Tarifs municipaux 2014 : modification de la tarification de la pêche
* Comptabilité : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables.
* Informations sur les décisions prises par délégation :
* Immobilier : projet d’installation d’une antenne médico-sociale à Sillé le Guillaume
* Questions et informations diverses
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Séance du 18 novembre 2013
* Budget principal 2013 : décision modificative n°4.
* Budget Camping de la Forêt 2013 : décision modificative n°4.
* Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage
* Attribution de prix pour le concours de fleurissement 2013.
* Participation au coût de fonctionnement de l’école Molière du SIVOS COULAINES-LE MANS.
* Demande de subvention du Comité régional Pays de la Loire du Parlement Européen des Jeunes.
* Approbation du budget de l’Office de tourisme
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Acquisition d’une portion de chemin au lieu-dit « les Loges »
* Réhabilitation des abords du site de Sillé Plage en site classé : demande d’autorisation d’urbanisme
* Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur le projet de règlement.
* Avis sur le projet de vente d’un logement social par la SA Mancelle d’Habitation
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
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Séance du 14 octobre 2013
* Budget principal 2013 : décision modificative n°3
* Budget annexe C.C.M.T. 2013 : décision modificative n°1.
* Redevance d’assainissement 2014
* Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2014
* Aménagement du parking et circulation piétonne sur le site de Sillé Plage : signature des marches de travaux
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux.
* Immobilier : vente d’un terrain à M.et Mme Toublet
* Tourisme : adhésion du camping municipal de la Forêt à la charte « Camping Qualité ».
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
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Séance du 16 septembre 2013
* Tableau du conseil municipal : vacance du poste de 4ème adjoint.
* Élection d’un / du 4ème adjoint en remplacement de l’adjoint démissionnaire.
* Modification de la représentation de la commune à l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume
* Modification des délégations municipales dans les organismes extérieurs
* Budget principal 2013 : décision modificative n°2
* Budget annexe « Camping de la Forêt » 2013 : décision modificative n°3.
* Saison touristique 2014 : adoption des tarifs (camping, train, pêche …).
* Mise à disposition du Centre sportif Ernest Chevreuil : instauration d’un tarif des badges.
* Aménagement du parking et circulation piétonne sur le site de Sillé Plage : signature des marchés de travaux.
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Transfert des ateliers municipaux rue de Sablé : demande d’autorisation d’urbanisme en application des articles L 2121-29 et L2122-21 du Code général des collectivités territoriales et de l’article R 423-1 du Code de l’urbanisme
* Camping municipal : offre d’un séjour gratuit en roulotte.
* Tableau des emplois et des effectifs : emploi occasionnel d’animateur sportif
* Comptabilité : apurement de créances éteintes
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
* Informations et questions diverses
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Séance du 22 juillet 2013
* Budget principal 2013 : décision modificative n°1
* Budget annexe « Assainissement » 2013 : décision modificative n°1
* Economie : demande d’aide à l’immobilier d’entreprise de CAREA SANITAIRE.
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : signature du marché pour le lot menuiseries intérieures.
* Programme d’entretien de voirie 2013 : signature du marché de travaux
* Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Sillé : transfert de la compétence « infrastructures de communications électroniques »
* Accueil de la "Gamelle Trophy" 2013
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’un emploi occasionnel d’animateur sportif
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’un emploi saisonnier
* Attribution de l’avantage en nature logement au personnel saisonnier
* Avenant à la convention de mise à disposition des équipements sportifs au Département
* Demande de classement de l’Office de tourisme en catégorie II
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
PDF - 152.6 ko
Séance du 24 juin 2013
* Budget annexe « Camping de la Forêt » 2013 : Décision modificative n°2
* Tarifs municipaux 2013 : Modification de la tarification de la pêche
* Intercommunalité : Composition du conseil communautaire en 2014
* Attribution d’une subvention au Judo Club Silléen
* Personnel communal : Création d’un poste en contrat d’apprentissage
* Modification des conditions de mise à disposition de la coordinatrice enfance jeunesse à l’association familles rurales
* Attribution d’une subvention à l’association familles rurales
* Transfert des ateliers municipaux : Approbation du projet (pro)
* Service d’assainissement collectif : Recouvrement des redevances et taxes
* Achat d’un terrain rue du docteur Touchard
* Gare T.E.R de Sillé-Le-Guillaume : Programme de mise en accessibilité
* Comptabilité : admission en non valeur de produits irrécouvrables
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
PDF - 153.8 ko
Séance du 21 mai 2013
* Budget annexe Camping de la Forêt 2013 : décision modificative n°1
* Demande de subvention du Cercle de Voile Silléen (CVS).
* Restaurants scolaires : fixation des tarifs pour l’année scolaire 2013/2014. Vente de matériel de cuisine.
* Transfert des ateliers municipaux rue de Sablé : avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour actualiser les honoraires
* Animaux errants : renouvellement de la convention de fourrière animale avec la société CANIROUTE
* Modification du tableau des emplois et des effectifs
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers ou occasionnels
* Mise à disposition d’immeubles à l’Office de Tourisme de Sillé le Guillaume
* Intercommunalité : composition du conseil communautaire en 2014
* Installations classées pour la protection de l’environnement : communication de la décision préfectorale sur la poursuite d’exploitation de l’usine EVIALIS France
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 15 mai 2013
* Attribution d’une subvention à l’association touristique du Pays de Sillé
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Séance du 22 avril 2013
* Approbation du budget 2013 de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume, établissement public industriel et commercial (E.P.I.C.).
* Instauration de la taxe de séjour sur le territoire communal
* Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD).
* Réhabilitation des courts de tennis de Sillé-Plage : demande de subvention au Conseil général de la Sarthe
* Renouvellement de l’équipement locatif au camping de la Forêt : attribution du marché
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : acceptation d’un sous-traitant.
* Attribution d’une subvention à l’association office de tourisme du Pays de Sillé
* Mise à disposition des équipements sportifs à la Région
* Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises
* Examen d’une demande de subvention de l’Amicale des sapeurs pompiers de Sillé »
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
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Séance du 25 mars 2013
* Budget principal : affectation du résultat 2012.
* Budget Assainissement : affectation du résultat 2012.
* Budget Camping de la Forêt : affectation du résultat 2012.
* Budget Centre Culturel Maurice Termeau : affectation du résultat 2012.
* Vote des taux d’imposition 2013
* Budget primitif 2013 : budget principal
* Budget primitif 2013 : budget assainissement
* Budget primitif 2013 : budget annexe Camping de la Forêt
* Budget primitif 2013 : budget CCMT
* Budget primitif 2013 : budget Lotissement Haut Eclair
* Budget primitif 2013 : budget Lotissement La Paresse
* Attribution de subventions 2013 aux organismes publics et privés
* Renouvellement de la convention de financement des écoles privées passée avec l’OGEC de Sillé.
* Tarifs municipaux 2013 : modification du tarif de location au camping de la forêt
* Personnel communal : fixation des ratios d’avancement de grade
* Transfert des ateliers municipaux : approbation de l’avant-projet définitif (APD)
* Implantation d’une nouvelle école de musique communautaire à Sillé le Guillaume
* Application de tarifs municipaux
* Participation au coût de fonctionnement de l’école élémentaire Marceau du Mans.
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Office de tourisme de sillé le guillaume – représentation
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
* Informations et questions diverses
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Séance du 18 février 2013
Adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2012
* Budget principal 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Budget annexe camping de la forêt 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Budget Centre Culturel Maurice Termeau 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Attribution des subventions 2012 aux organismes publics et privés
* Achat d’un ensemble immobilier avenue du Panorama.
* Transfert des ateliers municipaux : approbation de l’avant projet sommaire (APS)
* Vente de mobil-homes au camping municipal de la Forêt.
* Saison touristique 2013 : modification des tarifs municipaux
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’un emploi de directeur d’office de tourisme
* Office de tourisme de Sillé le Guillaume – représentation
* Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable (SIAEP) de la région de Sillé le Guillaume - extension de périmètre à la commune de Fresnay sur Sarthe.
* Demande de subvention au département pour la requalification du site de sillé plage
* Adhésion de la commune à l’association des maires de France et à l’amicale des maires de la Sarthe.
* Adhésion de la commune à la fédération des stations vertes de vacances
* Mise à disposition du terrain de l’hippodrome pour la création d’une plate forme aérostatique
* Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre
* Comptabilité : apurement de créance éteinte
*Acquisition d’un immeuble rue du Docteur Touchard
* Informations sur les décisions prises par délégation
*Questions diverses
PDF - 623.8 ko
Séance du 24 janvier 2013
* Budget principal 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Budget assainissement 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Budget annexe camping de la forêt 2013 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS
* Mise en œuvre de la reforme des rythmes scolaires
* Adoption des statuts de l’office de tourisme de Sillé le Guillaume
* Office de tourisme de Sillé le Guillaume – représentation
* Transfert des services de portage des repas et de la banque alimentaire – acquisition d’un immeuble rue du Docteur Touchard
* Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) de la région de Sillé le Guillaume - projet d’extension de périmètre à la commune de Fresnay sur Sarthe.
* Adhésion de la commune au CAUE de la Sarthe
* Mise à disposition des équipements sportifs communaux au lycée : avenant à la convention passée avec la Région
* Dématérialisation des marchés publics et de la transmission des actes au contrôle de légalité : conventions avec le conseil général et l’état
* Accueil d’une exposition avicole au centre sportif Ernest Chevreuil en 2013
* Modification du périmètre des bureaux de vote
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois permanents
* Construction d’une nouvelle brigade territoriale de la gendarmerie nationale
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
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Séance du 17 décembre 2012
* Tourisme : exercice des missions d’accueil, d’information, de promotion et d’animation touristique de Sillé le Guillaume
* Budget principal 2012 : décision modificative n°7
* Budget « Centre culturel Maurice Termeau » 2012 : décision modificative n°3
* Versement de subventions exceptionnelles aux budgets annexes
* Attribution et amortissement de subventions d’équipement
* Transfert des ateliers municipaux rue de Sablé : signature du marché de maîtrise d’oeuvre
* Personnel communal : modification du tableau des emplois et des effectifs
* Immobilier : Implantation d’une nouvelle école de musique communautaire à Sillé le Guillaume
* Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre
* Équipement numérique de la salle de spectacle Léon Besnardeau : demande de subventions
* Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
* Informations et questions diverses
PDF - 249.2 ko
Séance du 19 novembre 2012
* Budget principal 2012 : décision modificative n°6.
* Budget annexe Camping de la Forêt 2012 : décision modificative n°2
* Budget annexe Centre Culturel Maurice Termeau 2012 : décision modificative n°2.
* Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage en 2012.
* Travaux d’entretien de la voirie communale – programme 2012 : signature du marché
* Immobilier : Projet d’aménagement urbain des terrains sis rue de Normandie, allée de la Beslinière et lieudit « Bellevue ».
* Communication : Charte d’utilisation des panneaux d’information électroniques
* Participation aux charges de fonctionnement de l’école Molière du SIVOS COULAINES-LE MANS
* Comptabilité : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables
* Comptabilité : apurement de créances éteintes.
* Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre
* Tourisme : avenant à la convention d’objectifs avec l’office de tourisme du Pays de Sillé
* Examen d’une demande de subvention du « Comice de Sillé »
* Attribution des prix du concours de fleurissement 2012
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
* Informations et questions diverses
PDF - 424.1 ko
Séance du 22 octobre 2012
* Budget principal 2012 : décision modificative n°5.
*Redevance d’assainissement 2013
*Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2013
*Saison touristique 2013 : modification des tarifs municipaux
*Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : Passation des marchés de Travaux
*Immobilier : Vente d’un terrain à Monsieur Toublet
*Immobilier : Echange de terrains à la Station d’épuration
*Mise à disposition de terrain à ERDF pour l’extension de réseaux Basse Tension et HTA
*Participation au programme « Monts et Marches » du Parc Naturel Régional Normandie-Maine (PNRNM)
*Dommages de biens communaux : Modalités d’indemnisation de dégradations
*Lotissement communal de Haut-Eclair III : Autorisation de revente du lot n° 58
*Tourisme –Avenant à la convention d’objectifs avec l’office de tourisme du Pays de Sillé
*Immobilier : Participation à une vente aux enchères publiques pour l’acquisition d’un pont roulant.
*Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
*Informations et questions diverses
PDF - 340.2 ko
Séance du 17 septembre 2012
* Budget principal 2012 : décision modificative n°4.
* Budget « Camping de la Forêt » 2011 : décision modificative n°1
* Budget annexe « Assainissement » 2012 : décision modificative n°3
* Saison touristique 2013 : adoption des tarifs (camping, train, pêche …)
* Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenant au contrat de maîtrise d’œuvre pour actualiser les honoraires
* Modification de la délégation donnée au maire en matière de passation et d’exécution des marchés passés sans formalités préalables
* Achat des terrains LEROUX rue de Normandie, allée de la Beslinière et lieudit « Bellevue » : avenant au compromis de vente
* Achat d’un terrain à la Brunetière appartenant à M. Jacques Lefevre
* Lotissement de Haut Eclair III : autorisation de revente du lot n°58
* Réhabilitation des abords du site de Sillé Plage en site classé : demande d’autorisation d’urbanisme en application des articles L 2121-29 et L2122-21 du Code général des collectivités territoriales et de l’article R 423-1 du Code de l’urbanisme
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : demandes d’autorisations au titre de Code de l’urbanisme et du Code de la construction et de l’habitation
* Réhabilitation des abords du site de Sillé Plage en site classé : demande d’autorisation d’urbanisme en application des articles L 2121-29 et L2122-21 du Code général des collectivités territoriales et de l’article R 423-1 du Code de l’urbanisme
* Accueil de la « Gamelle Trophy » 2012
* Convention de mandat avec l’Agence départementale de développement économique et touristique de la Sarthe (ADDET) pour la commercialisation de balades en train touristique
* Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables
* Avis sur le schéma régional de l’éolien (SRE) terrestre en Pays de la Loire
* Communication sur la consultation relative à la demande de permis exclusif de recherches de mines dit « permis Tennie »
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
* Informations et questions diverses
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Séance du 23 juillet 2012
* Budget principal 2012 : décision modificative n°3
* Admission en non valeur de produits irrécouvrables
* Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre _– * Examen d’une demande de subventions du centre de nautisme et de pleine nature (CNPN)
* Soutien au développement numérique du cinéma itinérant
* Accueil du championnat de France U.N.S.S. de V.T.T. en 2012
* Personnel communal - modification du tableau des emplois et des effectifs
* Renouvellement de la convention passée avec « Promotion Sport & Loisirs Sarthe » (PSL72) pour la mise à disposition d’un animateur sportif auprès des écoles et clubs sportifs
* Avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs par les collèges
* Participation de la commune du Grez au financement de la station d’épuration de l’agglomération silléenne
* Demande de subvention à l’État pour la réhabilitation des abords du site de Sillé-Plage
* Transfert des ateliers techniques municipaux : définition du programme
* Projet de création d’entreprise dans l’atelier « Métallerie du Maine »
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses
PDF - 286.5 ko
Séance du 25 juin 2012
* Budget annexe « assainissement » 2012 : décision modificative n°2
* Tarifs municipaux 2012 : modification du tarif du petit train
* Achat d’un terrain chemin de Vergueline
* Cession d’un terrain au SDIS pour le futur centre d’incendie et de secours
* Recrutement de personnel saisonnier
* Adoption d’un nouveau règlement intérieur hygiène et sécurité pour les services municipaux
* Assurances : règlement de sinistre
* Annulation partielle d’un titre de recette portant sur un remboursement de frais
* Attribution de subventions : complément 2012
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses
PDF - 469.4 ko
Séance du 21 mai 2012
*Budget principal 2012 : décision modificative n°2.
* Budget annexe CCMT 2012 : décision modificative n°1
* Restaurants scolaires : fixation des tarifs 2012/2013
* Participation au coût de fonctionnement de l’école élémentaire Marceau du Mans
* Examen d’une proposition de vente d’un ensemble immobilier rue de Normandie & allée de la Beslinière
* Assurances : acceptation d’indemnités de sinistre
* Installations classées pour la protection de l’environnement : avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une usine de fabrication d’aliments pour animaux (régularisation) – EVIALIS France
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
PDF - 185.9 ko
Séance du 23 avril 2012
*Budget principal 2012 : décision modificative n°1
* Budget assainissement 2012 : décision modificative n°1
* Tarifs municipaux 2012 : modification du tarif de location au camping de la forêt
* Baux municipaux : remise gracieuse des révisions de loyers
* Participation de la commune du Grez au financement des écoles maternelle et élémentaire publiques
* Animaux errants : renouvellement de la convention de fourrière animale avec la société Caniroute
* Adhésion de la commune à la fondation du patrimoine de la Sarthe
* Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre
* Application des tarifs municipaux
* Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des Jurés d’assises 2013
* Accueil du championnat de France U.N.S.S de VTT en 2012
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
PDF - 177.6 ko
Séance du 26 mars 2012
* Affectation du résultat de l’exercice 2011 – Budget Principal
* Vote des taux d’imposition 2012
* Budget primitif 2012 – Budget principal
* Affectation du résultat de l’exercice 2012 – Budget annexe « Assainissement »
* Budget primitif 2012 – Budget annexe « Assainissement »
* Affectation du résultat de l’exercice 2011 – Budget annexe « Camping de la forêt »
* Budget primitif – Budget annexe « camping de la forêt »
* Affectation du résultat de l’exercice 2011 – Budget annexe « C.C.M.T »
* Budget primitif 2012 – Budget annexe « C.C.M.T »
* Budget primitif 2012 – Budget annexe « Lotissement de la paresse »
* Budget primitif 2012 – Budget annexe « Lotissement haut éclair III »
* Attribution des subventions 2012 aux organismes publics et privés
* Convention avec l’OGEC fixant les modalités de financement de l’école privée Saint Joseph – Saint Cœur de Marie
* Modification du régime indemnitaire du personnel communal
* Modification du règlement de la pêche dans les étangs de Sillé Plage
* Transport des élèves vers les piscines : convention avec le département de la Sarthe
* Accueil du comice agricole du canton de Sillé le Guillaume
* Convention de mandat avec l’agence départementale de développement économique et touristique de la Sarthe (ADDET) pour la commercialisation de balades en train touristique
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
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Séance du 27 fév. 2012
* Adoption des comptes de gestions et des comptes administratifs 2011
* Budget principal 2012 : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
* Versement d’une subvention exceptionnelle du CCAS
* Demande de Subvention au département pour la requalification du site de Sillé-Plage
* Adhésion de la commune à l’association des maires de France et de l’amicale des maires de la Sarthe
* Vente d’un ensemble immobilier au val des prés
* Achat d’un terrain rue de Mayenne
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses
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Séance du 23 janv. 2012
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012
* Budget Camping de la Forêt : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2012
* Demande de subvention d’équipement de la Société des Courses de Sillé
* Renouvellement de la convention d’objectifs passée avec l’Office de tourisme du Pays de Sillé
* Mise à disposition d’immeubles à l’Office de Tourisme du Pays de Sillé
* Implantation du nouveau centre d’incendie et de secours
* Demande d’inscription de chemins au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) de la Sarthe
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers
* Personnel communal : fixation des ratios d’avancement de grade
* Modification du tableau des emplois et des effectifs
* Construction d’une nouvelle brigade territoriale de la gendarmerie nationale
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses
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Séance du 12 déc. 2011
* Budget principal 2011 : décision modificative n°6
* Budget Camping de la Forêt 2011 : décision modificative n°5
* Budget Assainissement 2011 : décision modificative n°5
* Budget annexe « lotissement Haut Eclair III » 2011 : décision modificative n°1
* Budget annexe « lotissement de la Paresse » 2011 : décision modificative n°1
* Versement de subventions exceptionnelles aux budgets annexes
* Attribution et amortissement de subventions d’équipement aux budgets annexes
* Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS
* Vente d’un terrain par la SNCF : renonciation à l’exercice de droit de priorité de la commune
* Attribution des prix du concours de fleurissement 2011
* Diffusion de spectacles vivant à destination du jeune public
* Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
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Séance du 14 nov. 2011
* Budget principal 2011 : décision modificative n°5
* Budget assainissement 2011 : décision modificative n°4
* Amortissement de l’atelier situé en zone industrielle rue Marcel Tabur – Métallerie du Maine
* Instauration de la taxe d’aménagement
* Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage (2011)
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : approbation du projet
* Aménagement définitif du lotissement de Haut Eclair III : approbation du projet
* Assurances : acceptation d’indemnités de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Redevance d’occupation du domaine public
* Questions et informations diverses
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Séance du 17/10/2011
* Budget annexe « Assainissement » 2011 : décision modificative n°3
* Budget Camping de la Forêt 2011 : décision modificative n°4
* Redevance d’assainissement 2012
* Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2012
* Développement économique : vente d’un terrain à la S.C.I. « Les Cours »
* Mise à disposition de la coordinatrice enfance jeunesse à l’association Familles Rurales
* Modification du régime indemnitaire du personnel communal
* Indemnisation des frais de déplacement à l’intérieur de la résidence administrative
* Signature d’un nouveau contrat enfance jeunesse (CEJ) pour le développement de l’accueil de loisirs le mercredi
* Avenant à la convention de financement de la restructuration des réseaux d’assainissement par l’Agence de l’eau Loire Bretagne
* Desserte de la gare ferroviaire de Sillé le Guillaume
* Informations sur les décisions prises par délégation
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Séance du 19/09/2011
* Budget principal 2011 : décision modificative n°4.
* Budget annexe « camping de la forêt » 2011 : décision modificative n°3.
* Budget annexe « assainissement » 2011 : décision modificative n°2.
* Saison touristique 2012 : adoption des tarifs.
* Convention de mandat avec l’Agence Départementale de Développement Economique de la Sarthe (ADDET) pour la commercialisation de séjours sur le camping municipal de la Forêt.
* Renouvellement de la convention passée avec l’A.P.E.S pour la mise à disposition d’animateur sportif auprès des écoles et clubs sportifs
* Avenant à la convention d’utilisation des équipements sportifs par le lycée
* Annulation partielle d’un titre de recette
* Assurances – acceptation d’indemnités de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Accueil du comice agricole à Sillé le Guillaume
*Questions diverses
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Séance du 25/07/2011
* Budget principal 2011 : décision modificative n°3
* Budget annexe « camping de la forêt » 2011 : décision modificative n°2.
* Budget annexe « centre culturel Maurice Termeau » 2011 : décision modificative n°1.
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emploi permanent
* Impôts locaux : taxe d’habitation – institution d’un abattement a la base de 10 % en faveur des personnes handicapées ou invalides
* Aménagement de la rue du Docteur Touchard – RD 304 : convention de maîtrise d’ouvrage et d’entretien avec le conseil général
* Réfection des réseaux d’eau potable et d’assainissement rue du Docteur Touchard : convention de groupement de commandes entre la commune de sille le guillaume et le syndicat d’alimentation en eau potable de Sillé le Guillaume.
* Demande de subvention à l’état pour la réhabilitation des abords du site de Sillé-Plage
* Aménagement de salles d’exposition au château : demande de subvention de la région des pays de la Loire au titre du contrat territorial unique 2007-2010 du pays de la haute Sarthe
* Vente d’un terrain rue du Docteur Touchard – octroi d’un droit de passage
* Maison de santé pluridisciplinaire : vente d’un terrain à la Communauté de Communes du Pays de Sillé.
* Modification du règlement intérieur du camping municipal de la forêt
* Mise à disposition des équipements sportifs aux collèges : avenant
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses
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Séance du 27/06/2011
* Budget principal 2011 : décision modificative n°2
* Budget annexe « assainissement » 2011 : décision modificative n°1.
* Accueil de la "Gamelle Trophy" 2011.
* Restaurants scolaires : fixation des tarifs 2011/2012.
* Participation aux charges de fonctionnement de l’école Marceau du Mans.
* Cession d’un terrain rue Arsène Marie Le Feuvre
* Recrutement de personnel saisonnier
* Attribution de l’avantage en nature logement au personnel saisonnier
* Projet d’entretien et de restauration du bassin de la Vègre et des deux fonts.
* Échange de terrains à la station d’épuration
* Achat d’un terrain rue de Mayenne
* Subvention au comité départemental de la Sarthe de la ligue contre le Cancer
* Restructuration du réseau d’assainissement rue Touchard : modification du plan de financement
* Complément à l’avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
* Informations sur les décisions prises par délégation
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Séance du 23/05/2011
* Budget principal 2011 : décision modificative n°1
* Budget camping de la forêt 2011 : décision modificative n°1.
* Admission en non valeur de produits irrécouvrables
* Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS
* Tarifs municipaux 2011 : modification du tarif de location au camping de la Forêt
* Tarifs municipaux 2011 : mise en place d’une animation payante au camping de la Forêt
* Tarifs municipaux 2011 : modification du tarif du petit train
* Vente de mobil-homes au camping municipal de la foret.
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’un emploi saisonnier
* Assurances : règlement de sinistre
* Assurances – acceptation d’indemnités de sinistre
* Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises 2012
* Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
* Échange de terrains à la station d’épuration
* Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation donnée par le conseil municipal
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Séance du 28/04/2011
* Affectation du résultat de l‘exercice 2010 – budget principal
* Vote des taux d’imposition 2011
* Budget primitif 2011 - budget principal
* Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « assainissement »
* Budget primitif 2011 - budget annexe « assainissement »
* Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « camping de la forêt »
* Budget primitif 2011 - budget annexe « camping de la forêt »
* Affectation du résultat de l’exercice 2010 – budget annexe « centre culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.) »
* Budget primitif 2011 - budget annexe « centre culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.)
* Budget primitif 2011 - budget annexe « Lotissement de la Paresse »
* Budget primitif 2011 - budget annexe « Lotissement Haut Éclair III »
* Attribution des subventions 2011 aux organismes publics et privés
* Attribution du FCTVA sur les dépenses d’investissement réalisées à Sillé Plage
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : approbation de l’avant projet détaillé
* Location d’un appartement du foyer logement à usage de logement d’urgence
* Animaux errants : convention de fourrière animale avec la société Caniroute
* Location des jardins familiaux : contrat de location
* Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation donnée par le conseil municipal