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Délibérations du conseil municipal

Retrouvez les comptes-rendus des séances du Conseil Municipal.

Cette publication revêt un caractère facultatif et non exclusif ; les délibérations du conseil municipal sont exécutoires de plein droit dès qu’il a été procédé à leur publication (registre en mairie) ou affichage (en mairie) ainsi qu’à leur transmission au représentant de l’État délégué dans l’arrondissement.

PDF - 1.1 Mo
Conseil municipal du 24 juillet 2017
* Budget annexe CCMT 2017 : décision modificative n°1
*Mise à disposition des équipements sportifs au Département : avenant aux conventions
*Immobilier : acquisition d’un ensemble immobilier place Saint Etienne
*Dénomination du lotissement situé zone industrielle d’Esse
*Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre
*Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
*Informations et questions diverses.

rances …
* Informations et questions diverses. | |

PDF - 655.8 ko
Conseil Muncipal du 26 juin 2017
* Budget principal 2017 : décision modificative n°1
*Restaurants scolaires : fixation des tarifs pour l’année scolaire 2017/2018.
*Examen de demandes de subvention.
*Accueil de la "Gamelle Trophy" 2017
*Accueil de renforts de la gendarmerie nationale à Sillé Plage : prise en charge des frais de restauration.
*Modification des statuts de la Communauté de communes de la Champagne conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS) : passage de la compétence « Service public d’assainissement non collectif (S.P.A.N.C.) " du groupe de compétences optionnelles n°6 "tout ou partie de l’assainissement", au groupe de compétences facultatives
*Enseignement : modification de l’organisation des temps d’activités périscolaires pour la rentrée 2017
*Élaboration du schéma directeur d’assainissement : attribution du marché
*Création de liaisons douces sur les routes départementales n°4 et 203 : modification d’un acte de sous-traitance
*Étude sur la rénovation du centre-bourg : renouvellement de la convention de prestation d’ingénierie avec le Parc naturel régional Normandie-Maine.
*Personnel communal : création d’un emploi d’agent technique et d’un poste de vacataire
*Mise à disposition des équipements sportifs à la Région : avenant 2017
*Comptabilité : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables.
*Comptabilité : apurement de créances éteintes.
*Assurances : règlement de sinistre
*Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre
*Avis sur le projet de vente d’un logement social par la SA Mancelle d’Habitation
*Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
*Informations et questions diverses.
PDF - 576.2 ko
Conseil Municipal du 09 mai 2017
* Installation de radar pédagogique et de miroir routier : demande de subvention au titre de la dotation du produit des amendes de police 2017.
* Installation d’une borne verte : convention avec le SIAEP de Sillé
* Immobilier : acquisition d’un ensemble immobilier place Saint Etienne
* Accueil des professionnels de santé : Territoire Partenaire Santé - convention avec le Département de la Sarthe
* Salle de spectacles Léon Besnardeau : remise gracieuse remise de 50 % sur location Besnardeau du 280117 problème de sono
* Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses.
PDF - 658.5 ko
Conseil Municipal du 11 avril 2017
* Budget principal : affectation du résultat 2016.
* Fiscalité : vote des taux d’imposition 2017
* Budget primitif 2017 : budget principal
* Budget Assainissement : affectation du résultat 2016.
* Budget primitif 2017 : budget assainissement
* Budget Centre Culturel Maurice Termeau : affectation du résultat 2016.
* Budget primitif 2017 : budget CCMT
* Budget primitif 2017 : budget Lotissement Haut Eclair
* Budget primitif 2017 : budget Lotissement La Paresse
* Dotation de soutien à l’investissement local 2017 : dépôt d’un dossier de demande de _ * subvention pour la requalification du site de l’ancienne quincaillerie
* Dotation de soutien à l’investissement local 2017 : dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre du contrat de ruralité
* Personnel communal : renouvellement d’un emploi occasionnel
* Personnel communal : création d’emplois saisonniers
* Participation de la commune du Grez au financement de l’aménagement de la V.C n°110
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses.
PDF - 716.7 ko
Conseil municipal du 28 mars 2017
* Indemnités de fonction des élus
* Amortissement d’immobilisations et des subventions d’équipement : durée
* Attribution de subventions 2017 aux organismes publics et privés
* Aménagement de liaisons douces RD 4 et 203 : modification du marché de travaux
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses.
PDF - 880.6 ko
Séance du 27 février 2017
* Finances - Adoption des comptes de gestion 2016
* Finances - Adoption des comptes administratifs 2016
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2017
* Financement des écoles privées : renouvellement de la convention avec l’OGEC de Sillé.
* Adhésion de la commune à l’Association des maires de France (AMF) et à celle des maires & adjoints de la Sarthe.
* Renouvellement de l’adhésion de la commune à la Fédération des Stations Vertes de vacances .
* Adhésion de la commune au réseau des Petites Cités de Caractère.
* Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine.
* Assainissement : marché d’exploitation des réseaux et des stations d’épuration - passation des marchés de service
* Aménagement de la Cour de la Gare : avenant au marché de travaux.
* Aménagement de la cour de la gare : modification d’un acte de sous-traitance.
* Personnel communal : tableau des emplois et des effectifs - création d’emplois saisonniers
* Programme « centre-bourg » : renouvellement du dispositif d’aide communale à la rénovation des façades
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
PDF - 1 Mo
Conseil Municipal du 23 janvier 2017
* Intercommunalité : proposition de représentants pour siéger dans les commissions et instances communautaires
* Proposition de membres pour siéger à la Commission intercommunale des impôts directs (C.I.I.D.).
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2017
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2017
* Budget Centre culturel Maurice Termeau : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2017
* Création d’un budget annexe – lotissement de la Vigne
* Finances - Budget annexe « lotissement de la Vigne » : adoption du budget primitif 2017
* Taxe de séjour intercommunale – perception sur le territoire de la commune
* Aménagement de liaisons douces RD 4 et 203 : modification d’un acte de sous-traitance
* Tarifs municipaux : modification des tarifs de location du Centre Culturel Maurice Termeau (CCMT)
* Immobilier : vente d’un terrain rue de Sablé
* Immobilier : cession d’un terrain à la Communauté de communes de la Champagne conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS)
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’un emploi pour besoin occasionnel
* Mobilités : prolongation du service de Transport À la Demande (TAD) entre les communes de Sillé-le-Guillaume, Rouez-en-Champagne, Le Grez et Saint-Rémy-de-Sillé
* Informations et questions diverses.
PDF - 786.4 ko
Conseil municpal du 12 décembre 2016
* Intercommunalité : Election des conseillers communautaires de la commune de Sillé le Guillaume au sein du conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes
* Intercommunalité : transfert de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume, établissement public industriel et commercial (E.P.I.C.) à la communauté de communes au 1er janv. 2017
* Budget principal 2016 : décision modificative n°4
* Budgets annexe assainissement 2016 : décision modificative n°2
* Budget annexe Centre Culturel Maurice Termeau 2016 : décision modificative n°2
* Versement de subventions d’équilibre aux budgets annexes
* Versement d’une subvention en Centre Communal d’Action sociale
* Budget : Amortissement des subventions d’équipement
* Finances : subvention d’équipement aux budgets annexes
* Aménagement de liaisons douces RD 4 et 203 : avenant au marché de travaux
* Immobilier : éviction partielle de l’exploitant des terres situées au Gué Gressier.
* Personnel communal : modification du régime indemnitaire
* Personnel communal : accueil d’un étudiant en stage – convention avec l’Université du Maine
* Attribution des prix de concours de fleurissement 2016
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses : Fusion communautaire : présentation du projet de regroupement.
PDF - 1.2 Mo
Conseil Municipal du 09 novembre 2016
* Budget principal 2016 : décision modificative n° 3
* Budget principal 2016 : décision modificative n° 3
* Fixation du montant de la redevance d’assainissement pour l’année 2017
* Tarifs municipaux 2017
* Examen d’une demande de subvention.
* Comptabilité : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables.
* Comptabilité : amortissement des subventions d’équipement versées
* Aménagement de liaisons douces RD 4 et 203 : acceptation de sous-traitants
* Aménagement de la cour de la Gare : modification d’un acte de sous-traitance.
* Urbanisme - mise à l’étude d’un Plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP).
* Atelier communal rue Tabur : désaffectation du bâtiment de sa vocation économique.
* Urbanisme : modification simplifiée du Plan local d’urbanisme (règlement de la zone Ua).
* Assainissement collectif : lancement d’une consultation par appel d’offres pour l’exploitation des stations et des réseaux – Désignation de la commission d’appel d’offres.
* Personnel communal : création d’un emploi occasionnel et d’un poste de vacataire
* Personnel communal : accueil d’un étudiant en stage – convention de stage
* Assurances Acceptation d’indemnités de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses .
PDF - 132.6 ko
Conseil municpal du 26 septembre 2016
*Démission de Mme BOTERF et installation d’une nouvelle conseillère municipale, Mme Isabelle MALHERBE (sans vote) _* Désignation d’un(e) délégué(e) au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP) de la Région de Sillé le Guillaume _* Désignation d’un membre au Comité de direction de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume.
* Modification de la composition des commissions municipales
* Examen d’une demande de subvention.
* Reconquête des logements vacants : demande de subventions LEADER auprès du Pays de la Haute-Sarthe
* Aménagement de liaisons douces RD 4 et 203 : acceptation de sous-traitants
* Renouvellement du matériel informatique et de reprographie : passation de marché
* Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Sillé : passage de la compétence « Service public d’assainissement non collectif (S.P.A.N.C.) " du groupe de compétences optionnelles n°6 "tout ou partie de l’assainissement", au groupe de compétences facultatives
* Organisation d’élections primaires : modalités de mise à disposition
* Immobilier : délégation de la gestion de terres agricoles à la SAFER Maine-Océan
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’emplois occasionnels et permanents _* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances … _*Informations et questions diverses.
PDF - 1.4 Mo
Conseil municpal du 29 août 2016
* Travaux de connexion du Square Bachelier à l’impasse du centre de secours : _ * modification d’actes de sous-traitance.
* Aménagement de la cour de la Gare : acceptation de sous-traitants.
* Programme « centre-bourg » : instauration d’un dispositif d’aide communale à la rénovation des façades
* Fiscalité : résiliation de la convention de reversement de taxe foncière sur les propriétés bâties de la zone intercommunale du Bois des Cours à la Communauté de Communes du Pays de Sillé (CCPS)
* Personnel communal : création d’un emploi de vacataire (service communication)
* Affaires mobilières : modification des conditions de vente du petit train touristique
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses.
PDF - 784.7 ko
Conseil municipal du 27 juillet 2016
*Budget principal 2016 : décision modificative n°2
* Budget annexe « Assainissement » 2016 : décision modificative n°1
* Comptabilité : apurement de créance éteinte.
* Débat sur la Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE)
* Création de liaisons douces RD 4 et RD 203 : rectification du montant du marché de travaux
* Travaux de connexion du Square Bachelier à l’impasse du centre de secours : modification d’un acte de sous-traitance.
* Aménagement de liaisons douces RD 4 et 203 : acceptation de sous-traitants
* Approbation de la convention instituant un groupement de commandes entre le SIAEP de Sillé, la commune de Sillé le Guillaume et la Communauté de Communes du Pays de Sillé pour le renforcement du réseau d’eau potable et de protection incendie dans la zone industrielle d’Esse
* Création d’entreprise zone d’Esse : mise à disposition précaire de l’atelier communal à l’entreprise
* Mise à disposition des équipements sportifs au Département : avenant à la convention
* Immobilier : achat d’un terrain à proximité de la cité scolaire
* Immobilier : vente d’un terrain à Mme LECHAT
* Affaires mobilières : vente de matériels : petit train touristique
* Équipements sportifs : étude de faisabilité sur l’extension et la rénovation du Centre sportif Ernest Chevreuil (CSEC)
* Patrimoine - Château : plan de valorisation patrimoniale du Château
* Plan Local d’Urbanisme : approbation de la déclaration de projet d’intérêt général de l’espace aquatique et de la mise en compatibilité du P.L.U.
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’emplois occasionnels et permanents
* Prise en charge des frais d’obsèques d’une personne dépourvue de ressources
* Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses.
PDF - 169.8 ko
Conseil municipal du 20 juin 2016
* Budget annexe « Centre culturel Maurice Termeau » 2016 : décision modificative n°1.
* Examen de demandes de subvention.
* Accueil de la "Gamelle Trophy" 2016
* Accueil de renforts de la gendarmerie nationale à Sillé Plage : prise en charge des frais de restauration.
* Atelier communal rue Tabur : projet de création d’entreprise.
* Aménagement de la cour de la Gare : acceptation d’un sous-traitant.
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’emplois saisonniers et permanents.
* Assurances – acceptation d’indemnité de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses.
PDF - 129.1 ko
Conseil municipal du 30 mai 2016
* Budget principal 2016 : décision modificative n°1.
* Restaurants scolaires : fixation des tarifs pour l’année scolaire 2016/2017.
* Comptabilité – Budget principal : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables.
* Comptabilité – Budget CCMT : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables.
* Enseignement : modification de l’organisation des temps d’activités périscolaires pour la rentrée 2016
* Étude sur la rénovation du centre-bourg : renouvellement de la convention de prestation d’ingénierie avec le Parc naturel régional Normandie-Maine.
* Création de liaisons douces RD 4 et RD 203 : passation des marchés de travaux Aménagement de cheminements piétons sur les RD 5 et 105 : avenant au marché de travaux.
* Aménagement de l’impasse du Centre de secours et du Square Bachelier : avenant aux marchés de travaux
* Immobilier : acquisition d’un terrain, quartier de la gare
* Programme « centre-bourg » : instauration d’un dispositif d’aide communale à la rénovation des façades
* Mise à disposition des équipements sportifs à la Région : avenant 2016
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers et d’un poste de vacataire
* Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises
* Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) arrêté par la préfète.
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses…
PDF - 173 ko
Conseil municipal du 25 avril 2016
* Budget principal 2016 : décision modificative n°1.
* Examen d’une demande de subvention.
* Subvention de fonctionnement aux écoles privées : modification
* Vente de matériel désaffecté
* Construction d’une nouvelle brigade de gendarmerie : candidature de la commune de Sillé le Guillaume
* Médiathèque municipale « la Tannerie » : Désherbage des fonds documentaires
* Médiathèque municipale « la Tannerie » : vente de livres - 2016_
* Modification du régime indemnitaire du personnel communal
* Mise à disposition d’un terrain à la société LEGRAND pour l’aménagement d’un bassin de retenue des eaux d’extinction d’incendies
* Mobilités : mise en place d’un Transport À la Demande (TAD) entre les communes de Sillé-le-Guillaume, Rouez-en-Champagne, Le Grez et Saint-Rémy-de-Sillé
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses…
PDF - 33.8 ko
Séance du 07 avril 2016
* Enseignement : modification de l’organisation des temps d’activités périscolaires…
PDF - 248 ko
Séance du 21 mars 2016
* Budget principal : affectation du résultat 2015.
* Fiscalité : vote des taux d’imposition 2016
* Budget primitif 2016 : budget principal
* Budget Assainissement : affectation du résultat 2015.
* Budget primitif 2016 : budget assainissement
* Budget Centre Culturel Maurice Termeau : affectation du résultat 2015.
* Budget primitif 2016 : budget CCMT
* Budget primitif 2016 : budget Lotissement Haut Eclair III
* Budget primitif 2016 : budget Lotissement La Paresse
* Amortissement d’immobilisations et des subventions d’équipement : durée
* Attribution de subventions 2016 aux organismes publics et privés
* Approbation du budget 2016 de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume, établissement public industriel et commercial (E.P.I.C.).
* Versement de la dotation de fonctionnement 2016 à l’Office de Tourisme de Sillé le Guillaume.
* Demande de subvention au Département de la Sarthe pour l’acquisition de matériel de déneigement.
* Travaux de connexion du Square Bachelier à l’impasse du centre de secours : acceptation d’un sous-traitant.
* Personnel communal : création d’un poste d’agent des espaces verts dans le cadre du dispositif des « emplois d’avenir »
* Informations et questions diverses…
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CM du 29/02/2016
* Démission de Mme CHAILLOT et installation d’un nouveau conseiller municipal, M. PAVÉ (sans vote)
* Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
* Désignation d’un membre au Comité de direction de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume.
* Modification de la composition des commissions municipales
* Finances - Adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2015
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2016
* Versement de la dotation de fonctionnement 2016 à l’Office de Tourisme de Sillé le Guillaume.
* Financement des écoles privées : renouvellement de la convention avec l’OGEC de Sillé.
* Attribution d’une subvention à l’association Familles Rurales
* Adhésion de la commune à l’Association des maires de France (AMF) et à celle des maires & adjoints de la Sarthe.
* Renouvellement de l’adhésion de la commune à la Fédération des Stations Vertes de vacances.
* Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine.
* Assainissement : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour la révision du schéma directeur d’assainissement.
* Travaux de connexion du Square Bachelier à l’impasse du centre de secours : acceptation d’un sous-traitant.
* Extension du réseau d’eaux usées sur la RD 203 : passation du marché de travaux
* Création de liaisons douces RD 4 et RD 203 : approbation du projet
* Création de liaisons douces le long des RD 4 et 203 : demande de subvention au titre de la dotation du produit des amendes de police 2016.
* Dotation de soutien à l’investissement public local : dépôt d’un dossier de demande de subvention au titre du renforcement des fonctions de centralité des bourgs-centres
* Urbanisme - mise à l’étude de la création d’une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) ; définition des modalités de concertation et constitution de la commission locale de l’AVAP.
* Personnel communal : accueil d’une étudiante en stage – convention de stage
* Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Questions diverses…
PDF - 304.9 ko
Séance du 18 janvier 2016
* Démission de Mme MARTINEAU et installation d’un nouveau conseiller municipal, M. GANDON
* Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
* Désignation des membres du Comité de direction de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume
* Modification de la composition des commissions municipales
* Indemnités de fonction des élus
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2016
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2016
* Budget Centre culturel Maurice Termeau : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2016
* Développement du maillage de liaisons douces : demande de subvention de la Région des Pays de la Loire au titre du nouveau contrat régional (NCR) du pays de la Haute -Sarthe Construction d’une nouvelle brigade de gendarmerie : candidature de la commune de Sillé le Guillaume
* Immobilier : achat d’un terrain à la Louischère
* Personnel Communal : fixation des ratios d’avancement de grade
* Personnel communal : modification du tableau des emplois et des effectifs
* Personnel communal : tableau des emplois et des effectifs - création d’emplois saisonniers
* Personnel communal : modalités de mise en œuvre du compte épargne temps (CET) dans la commune
* Personnel communal : modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels en mission
* Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation :
* Questions diverses …
PDF - 456.1 ko
Séance du 14 décembre 2015
* Budget principal 2015 : décision modificative n°6.
* Budget annexe assainissement 2015 : décision modificative n°2
* Versement de subventions d’équilibre aux budgets annexes
* Finances - versement d’une subvention au Centre Communal D’action Sociale (C.C.A.S.)
* Finances - subventions d’équipement aux budgets annexes.
* Fixation des tarifs municipaux pour l’année 2016
* Aménagement d’une voie de bus sur la voie communale n°5 : acceptation d’un sous-traitant.
* Aménagement de la cour de la gare : passation du marché d’éclairage
* Aménagement de l’impasse du centre de secours et du square Bachelier : passation des marchés de travaux
* Fourniture et Acheminement d’électricité dans les bâtiments communaux : passation du marché de fourniture
* Rénovation du centre-bourg : présentation du programme d’actions.
* Urbanisme - prescription d’une procédure de déclaration de projet : intérêt général du projet d’espace aquatique à la Brunetière avec mise en compatibilité du P.L.U.
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : convention de transaction avec la maîtrise d’œuvre
* Assurances : règlement de sinistre
* Informations sur les décisions prises par délégation
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Séance du 9 novembre 2015
* Clôture du budget annexe Camping de la Forêt : reprise des déficits d’investissement et de fonctionnement 2014 au budget principal
* Budget principal : décision modificative n°5.
* Budget annexe Assainissement : décision modificative
* Mise à disposition gratuite de la Salle Léon Besnardeau au profit du Lion’s Club pour un spectacle au profit de la lutte contre le cancer.
* Participation au financement de l’école primaire Molière (SIVOS école primaire de Molière Coulaines le Mans.
* Aménagement d’une voie de bus sur la VC 5 : acceptation d’un sous-traitant
* Aménagement de la voie communale n° 110 : avenant n°1 au marché de travaux VRD
* Assainissement de l’agglomération silléenne : autorisation de rejet des eaux usées de la commune de Saint Rémy de Sillé – convention.
* Assainissement collectif : extension du réseau à la Charpenterie Création d’une voie douce vers le site touristique de Sillé Plage : partenariat avec l’ONF.
* Renouvellement de la mise à disposition de la coordinatrice enfance jeunesse à l’association Familles Rurales
* Plan Local d’Urbanisme (PLU) : champ d’application des déclarations de clôture et permis de démolir.
* Adhésion à l’association des Petites Cités de Caractère
* Modification des statuts de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume, établissement public industriel et commercial (E.P.I.C.) : vote du budget
* Attribution des prix du concours de fleurissement 2015
* Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables
* Assurances : règlement de sinistre
* Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).
* Informations sur les décisions prises par délégation
* Informations et questions diverses
PDF - 89.6 ko
Séance du 28 septembre 2015
* Examen d’une demande de subvention
* Immobilier : Vente de logements communaux
* Impôt Locaux : assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
* Assainissement collectif : redevance assainissement 2016
* Domaine communal : réfection du mur mitoyen entre le Centre culturel Maurice Termeau et l’hôtel communautaire
* Délégation de pouvoirs au maire : modification de la délégation donnée en début de mandat
* Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Sillé : transfert de la compétence « création et gestion d’un L.A.E.P. (lieu d’accueil enfant parent) »
* Réforme territoriale : présentation de la Loi N.O.T.Re.
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
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Séance du 31 août 2015
* Aménagement d’une voie de stockage de bus sur la VC 5 : acceptation de sous-traitants.
* Mise à disposition des locaux 27 rue du Dr Touchard à l’ADAPEI pour l’accueil d’une plate-forme médicosociale.
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État.
* Informations et questions diverses …
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Séance du 27 juillet 2015
* Budget principal 2015 : décision modificative n°4.
* Débat sur l’assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation.
* Demande de subvention de la Société des Courses
* Mise à disposition des équipements sportifs à la Région : avenant 2015
* Mise à disposition des équipements sportifs au Département : avenant à la convention
* Convention de partenariat entre la Ville de Sillé le Guillaume et l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’emplois occasionnels et permanents- Modification de grade
* Tableau des emplois et des effectifs : Création d’un emploi non permanent
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
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Séance du 22 juin 2015
* Budget principal 2015 : décision modificative n°3.
* Budget annexe « lotissement artisanal » : dissolution
* Examen de demandes de subvention
* Accueil de la "Gamelle Trophy" 2015
* Aménagement d’une voie de bus sur la VC 5 : signature du marché de travaux
* Aménagement de cheminements piétons sur les RD 5 et 105 : signature du marché de travaux
* Aménagement de la VC 110 : signature du marché de travaux
* Aménagement de la cour de la Gare : signature des marchés de travaux
* Fourniture de gaz naturel : passation du marché de fourniture
* Atelier communal rue Tabur : création et installation d’une entreprise
* Personnel communal : modification du tableau des emplois et des effectifs
* Personnel communal : rémunération des heures supplémentaires effectuées par les agents recrutés dans les « emplois d’avenir »
* Etude sur la rénovation du centre-bourg : convention de prestation d’ingénierie avec le Parc naturel régional Normandie-Maine.
* Comptabilité : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 21 mai 2015
* Budget principal 2015 : décision modificative n°2
* Examen d’une demande de subvention : Familles rurales
* Assainissement : révision du schéma directeur d’assainissement des eaux usées.
* Aménagement de la VC 110 (liaison douce et réfection de la voie) : approbation du projet.
* Demande de subvention au Département de la Sarthe au titre de l’aide à la voirie communale.
* Aménagement de la cour de la Gare : approbation du projet.
* Aménagement de l’impasse du centre de secours et du square Bachelier : approbation du projet.
* Immobilier : vente d’un logement communal 13 rue Arsène Marie Le Feuvre.
* Immobilier : vente d’un logement communal 41 Boulevard des Jardiniers.
* Immobilier : vente d’un terrain à Haut Eclair.
* Immobilier : acquisition d’une bande de terrain de long de la RD 105.
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers ou occasionnels.
* Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises.
* Restaurants scolaires : fixation des tarifs pour l’année scolaire 2015/2016.
* Vente d’un chariot téléscopique : conditions de reprise.
* Assurances : règlement de sinistre.
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 27 avril 2015
* Budget principal 2015 : décision modificative n°1
* Indemnités de fonction des élus : mise à jour
* Attribution des subventions 2015 aux organismes publics et privés
* Immobilier : Vente d’un logement 5 rue Arsène Marie Le Feuvre
* Immobilier : Vente d’un Logement 15 Rue Arsène Marie Le Feuvre
* Immobilier : vente d’un logement 33 bd. des Jardiniers
* Immobilier : vente d’un logement 35 bd. des Jardiniers
* Immobilier : vente d’un logement 39 bd. des Jardiniers
* Immobilier : achat d’un terrain à la Louischère
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 30 mars 2015
* Budget Assainissement : affectation du résultat 2014.
* Budget primitif 2015 : budget assainissement
* Budget Centre Culturel Maurice Termeau : affectation du résultat 2014.
* Budget primitif 2015 : budget CCMT
* Budget primitif 2015 : budget Lotissement Haut Eclair III
* Budget primitif 2015 : budget Lotissement La Paresse
* Amortissement d’immobilisations : durée
* Examen d’une demande de subvention.
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : modification d’un acte de sous-traitance
* Création d’un cheminement piétonnier le long de la RD 4 : demande de subvention au titre de la dotation du produit des amendes de police 2015.
* Cession d’un terrain à bâtir allée de la Source (lotissement de la Paresse)
*Immobilier : vente d’un terrain à Haut-Eclair
* SIAEP : modification des statuts portant transfert du siège
* Adhésion à l’Association des Maires de France et à l’Amicale des Maires de la Sarthe.
* Tarifs municipaux : modification des tarifs de location du centre sportif Ernest Chevreuil
* Mise à disposition du Centre sportif Ernest Chevreuil : facturation des badges perdus
* Dématérialisation de la transmission des documents budgétaires au contrôle de légalité : avenant à la convention passée avec le conseil général et l’Etat
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 23 février 2015
* Adoption des comptes de gestion et des comptes administratifs 2014
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
* Financement des écoles privées : renouvellement de la convention avec l’OGEC de Sillé.
* Examen de la demande de subvention du Cercle de Voile de Sillé le Guillaume Renouvellement de l’adhésion à de la commune la Fédération des Stations Vertes de vacances.
* Aménagement d’une voie de bus en site propre : approbation du projet
* Aménagement d’une liaison douce RD 105 : approbation du projet
* Contournement routier de l’agglomération silléenne
* Personnel communal : création d’un poste d’agent de propreté dans le cadre du dispositif des « emplois d’avenir
* Modification de la garantie d’emprunt accordée à l’association des Infirmes Moteurs Cérébraux de la Sarthe (IMC 72) pour la M.A.S. Les Collines.
* Office de tourisme de Sillé le Guillaume – représentation
* Office de tourisme de Sillé le Guillaume - EPIC : rapport d’activités 2014.
* Cinéma itinérant : convention avec l’association Cineambul
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 12 janvier 2015
* Budget principal 2014 : décision modificative n°7.
* Budget principal : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2015
* Budget Assainissement : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2015
* Budget Centre culturel Maurice Termeau : ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2015
* Modification de la taxe de séjour communale
* Attribution de prix pour le concours de fleurissement 2014.
* Modification des statuts de la Communauté de communes du pays de Sillé : réorganisation des compétences facultatives et optionnelles.
* Centre d’incendie et de secours : convention avec le SDIS pour la participation de la commune au financement des travaux de construction
* Construction d’une nouvelle brigade de gendarmerie : candidature de la commune de Sillé le Guillaume
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers
* Etablissement de santé : projet de regroupement des établissements du Pôle gérontologique du Nord Sarthe
* Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre
* Vente de matériel.
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
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Séance du 15 décembre 2014
* Budget principal 2014 : décision modificative n°6
* Budget « Assainissement » 2014 : décision modificative n°1.
* Subventions de fonctionnement aux budgets annexes
* Attribution et amortissement de subventions d’équipement aux budgets annexes
* Dissolution du budget annexe « Camping de la Forêt »
* Sillé Plage : mise à disposition des biens à la Communauté de communes du Pays de Sillé (CCPS)
* Versement de la dotation de fonctionnement 2015 à l’Office de Tourisme de Sillé le Guillaume.
* Site touristique de Sillé Plage : avenant à la convention de concession passée avec l’État et l’ONF
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : avenant aux marchés de travaux
* Immobilier : installation d’une antenne médico-sociale dans les locaux rue du Docteur Touchard
* Tableau des emplois et des effectifs : recrutement de 6 agents recenseurs
* Médiathèque : partage des frais d’accueil d’un auteur avec la Commune de Saint Rémy de Sillé pour l’animation d’un atelier bande-dessinée
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 17 novembre 2014
* Budget principal 2014 : décision modificative n°5.
* Attribution de prix pour le concours de fleurissement 2014.
* Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS.
* Approbation du budget 2015 de l’Office de tourisme de Sillé le Guillaume, établissement public industriel et commercial (E.P.I.C.).
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : avenant aux marchés de travaux
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : acceptation d’un sous-traitant.
* Installation d’un projecteur numérique dans la salle de spectacle Léon Besnardeau
* Urbanisme : approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
* Urbanisme : institution du droit de préemption urbain (DPU)
* Urbanisme – Fiscalité : instauration de la taxe d’aménagement
* Classement de chemins communaux et de voies de lotissement dans le domaine public communal
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’emplois permanents
* Tableau des emplois et des effectifs : recrutement de 6 agents recenseurs
* Assurance des risques statutaires : souscription d’un contrat groupe par l’intermédiaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale.
* Convention de prestation de service entre l’école de musique des Alpes Mancelles et la commune définissant les modalités d’organisation des Temps d’Activité Périscolaire.
* SIAEP : projet d’extension de périmètre adhésion de la commune de Douillet-le-Joly et modification des statuts.
* Représentation au sein des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) : modification du nombre de délégués
* Assurance : acceptation d’indemnité de sinistre.
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 13 octobre 2014
* Budget principal 2014 : décision modificative n°4.
* Examen de demandes de subvention.
* Fixation du montant de la redevance d’assainissement pour l’année 2015
* Tarifs municipaux 2015
* Saison touristique 2015 : adoption des tarifs (camping …).
* Modification des statuts de la Communauté de communes du Pays de Sillé : transfert des compétences « construction, aménagement, entretien et gestion d’une piscine intercommunale à Sillé le Guillaume » et « construction et/ou aménagement, entretien et gestion de sites et/ou d’équipements touristiques d’intérêt communautaire : Est d’intérêt communautaire, le site de Sillé Plage à Sillé le Guillaume »
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : acceptation d’un sous-traitant.
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : avenant aux marchés de travaux
* Mise à disposition d’un terrain à ERDF pour le raccordement des ateliers municipaux
* Camping municipal : offre d’un séjour gratuit en roulotte.
* Réalisation d’un chantier environnement par le SIAEP de Sillé
* Journées « Sécurité routière » : demande de subvention.
* Comptabilité : admission en non-valeur de recettes irrécouvrables.
* Comptabilité : apurement de créance éteinte.
* Désignation d’un correspondant Défense au sein du conseil municipal.
* Informations sur les décisions prises par délégation
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Séance du 8 septembre 2014
* Budget principal 2014 : décision modificative n°3
* Attribution de l’indemnité de conseil au comptable du Trésor receveur de la commune
* Candidature de la commune de Sillé le Guillaume à l’appel à manifestation d’intérêt (A.M.I.) « revitalisation des centres-bourgs » lancé par l’Etat
* Programme de voirie 2014 : avenant au marché de travaux
* Voirie communale : participation de la commune de Rouez aux travaux de réfection du chemin de Trigné
* Avenant à la convention de mise à disposition des équipements sportifs au Département
* Aménagement des abords de la Gare et création de liaisons cyclo-pédestre : demande de subvention à la Région des Pays de la Loire au titre des investissements en faveur de l’accès au réseau de transport régional
* Vente d’un terrain impasse des Tamaris
* Aménagement d’une plate-forme médicosociale dans les locaux 27 rue du Dr Touchard : demande d’autorisation au titre du Code de la construction et de l’habitation
* Finances communales : augmentation du recours au crédit de trésorerie
* Indemnisation des dégradations sur les biens communaux
* Désignation de délégués à la commission chargée de la révision des listes électorales
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 21 juillet 2014
* Budget principal 2014 : décision modificative n°2
* Budget annexe « Camping de la Forêt » 2014 : décision modificative n°1
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : avenants aux marchés de travaux
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : acceptation d’un sous-traitant.
* Viabilisation du terrain du centre d’incendie et de secours : avenant au marché de travaux
* Mise à disposition des équipements sportifs à la Région des Pays de la Loire
* Délégation de maîtrise d’ouvrage par l’O.N.F. à la commune pour la réfection de la route forestière des Molières
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’emplois saisonniers et permanents
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
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Séance du 30 juin 2014
* Accueil de la "Gamelle Trophy" 2014
* Demande de subvention de la Société des Courses
* Programme d’entretien de voirie 2014 : passation du marché de travaux
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : acceptation d’un sous-traitant.
* Achat d’un garage boulevard des Jardiniers
* Convention avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télérelève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel
* Demande de subvention au Conseil général de la Sarthe au titre de l’aide à la voirie communale.
* Plan Local d’Urbanisme (PLU) : modifications au projet.
* Tableau des emplois et des effectifs : modification d’emplois saisonniers et permanents
* Modification des statuts de l’Office de tourisme.
* Assurances : acceptation d’indemnité de sinistre
* Etablissement de santé : projet de regroupement des établissements du Pôle gérontologique du Nord Sarthe
* Application de tarifs municipaux
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances …
* Informations et questions diverses
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Séance du 20 juin 2014
* Election des délégués du conseil municipal au collège appelé à élire les sénateurs.
* Mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires
* Restaurants scolaires : fixation des tarifs pour l’année scolaire 2014/2015.
* Aménagement du parking et circulation piétonne sur le site de Sillé Plage : avenant au marché de travaux
* Informations et questions diverses
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Séance du 19 mai 2014
* Budget principal 2014 : décision modificative n°1 .
* Budget annexe Centre Culturel Maurice Termeau 2014 : décision modificative n°1
* Demande de subvention au Conseil général de la Sarthe pour l’acquisition de matériel de désherbage mécanique.
* Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) pour la rénovation du château de Sillé le Guillaume.
* Viabilisation du terrain d’accueil du futur centre d’incendie et de secours : passation du marché de travaux
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : avenant aux marchés de travaux
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : acceptation d’un sous-traitant.
* Réfection des installations scéniques de la salle Léon Besnardeau : avenants aux marchés de travaux
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’emplois saisonniers ou occasionnels
* Comptabilité : admission en non valeur de produits irrécouvrables
* Tirage au sort des électeurs en vue de la préparation de la liste des jurés d’assises
* Informations sur les décisions prises par délégation : droit de préemption, locations immobilières, assurances
* Rythmes scolaires
* Informations et questions diverses
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Séance du 22 avril 2014
* Affectation du résultat de l‘exercice 2013 – budget principal
* Vote des taux d’imposition 2014
* Budget primitif 2014 - budget principal
* Affectation du résultat de l’exercice 2013 – budget annexe « assainissement »
* Budget primitif 2014 - budget annexe « assainissement »
* Affectation du résultat de l’exercice 2013 – budget annexe « Camping de la Forêt »
* Budget primitif 2014 - budget annexe « camping de la forêt »
* Affectation du résultat de l’exercice 2013 – budget annexe « Centre Culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.) »
* Budget primitif 2014 - budget annexe « Centre Culturel Maurice Termeau (C.C.M.T.)
* Budget primitif 2014 - budget annexe « lotissement de la Paresse »
* Budget primitif 2014 - budget annexe « lotissement Haut Eclair III »
* Examen de demandes de subventions
* Tarifs municipaux 2014 : modification de la tarification de la pêche
* Aménagement des ateliers municipaux et construction de bureaux : avenant aux marchés de travaux
* Composition de la commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)
* Désignation des délégués pour siéger au syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (S.I.A.E.P.) de sillé
* Désignation des délégués pour siéger au syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien du bassin de la Vègre
* Désignation des délégués pour siéger au syndicat mixte du Parc Naturel Régional Normandie-Maine (P.N.R.N.M.)
* Assurances : règlement de sinistre
* Convention de concession d’une place de stationnement sur le parking public place de la gare entre la pharmacie CHALMIN et la commune.
* Informations et questions diverses
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Séance du 3 avril 2014
* Désignation des délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable
* Désignation des délégués pour siéger au Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Bassin de la Vègre
* Désignation des délégués pour siéger au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régiona Normandie Maine
* Désignation des délégués pour siéger au Centre Communal d’Action Sociale
* Désignation des représentants de la commune à l’Office de Tourisme de SILLE LE GUILLAUME
* Désignation des délégués au sein des autres organismes
* Constitution des commissions municipales
* Délégation de pouvoir au Maire
* Fixation du montant des indemnités de fonction des élus
* Tableau des emplois et des effectifs : création d’un emploi permanent
* Demande de subvention au titre de la dotation 2014 du produit des amendes de police
* Informations et questions diverses
PDF - 2.4 Mo
Installation du conseil municipal 28 mars 2014
* Procès-verbal de l’élection du maire et des adjoints