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Plan Local d’Urbanisme (PLU)

PNG - 1 Mo
Plan

Au terme de la procédure initiée en novembre 2010, le conseil municipal a approuvé le 17/11/2014 le Plan Local d’Urbanisme (PLU) ; le dossier a été modifié pour tenir compte des avis émis lors des différentes consultations.

Le PLU de Sillé le Guillaume est tenu à la disposition du public à :

  • la mairie de Sillé le Guillaume – Place de la Résistance – BP 41 – 72140 SILLÉ LE GUILLAUME ;
  • la préfecture de la Sarthe,

aux jours et heures d’ouverture.

Attention  : les fichiers ci-dessous constituent la version numérique du document papier constituant le P.L.U. approuvé et authentifié qui peut être consulté en intégralité au service urbanisme de la mairie de Sillé le Guillaume et des services de l’Etat.

Téléchargement ci-dessous :

PDF - 22.4 Mo
1- RP
Le Rapport de présentation contient une présentation de la commune, de son identité et établit un diagnostic et un état des lieux environnemental du territoire. Il met en évidence les besoins pour les années à venir. Il explique les choix retenus pour l’organisation du territoire.
PDF - 12.3 Mo
2- PADD
Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) affiche le projet et les grandes options retenus pour le développement et l’aménagement de la commune. Il les représente dans l’espace.
PDF - 12 Mo
3- OAP
Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) précisent les opérations relatives aux secteurs à requalifier, à restructurer ou à aménager, définissent les objectifs de construction et de réhabilitation de logements, organisent la répartition des futurs logements sur le territoire.
PDF - 1 Mo
4- Réglement écrit
Le règlement et les plans de zonage organisent le territoire en zones : zones urbaines (U), zones à urbaniser (AU), zones réservées à l’agriculture (A), zones naturelles (N). Ils définissent le règlement applicable à chacune : la vocation, l’usage, les constructions admises ou interdites...
PDF - 2.9 Mo
5-1 Zonage : plan général
PDF - 2.5 Mo
5-2 Zonage : plan du centre bourg
PDF - 1.5 Mo
5-3 Zonage : plan de Sillé Plage
PDF - 954.4 ko
6-1-1 Annexes sanitaires et servitudes
Elles regroupent les annexes sanitaires, les servitudes (ex. : périmètres de protection des monuments historiques et du site classé) et toutes autres informations complémentaires utiles pour l’instruction des autorisations.
PDF - 1 Mo
6.1.2 Zonage assainissement collectif
PDF - 935.8 ko
6.1.3 Plan des contraintes assainissement individuel
PDF - 448.5 ko
6-4-1 Liste des servitudes
PDF - 1.9 Mo
6-4-2 Plan des servitudes
PDF - 310.6 ko
6-3 Résumé non technique
Il permet de comprendre de manière synthétique les éléments constitutifs des différentes parties du rapport de présentation. Il s’agit de présenter les principales caractéristiques de la commune ainsi que les enjeux identifiés, puis d’expliquer succinctement le projet et l’évaluation environnementale.
PDF - 3.6 Mo
6-5-1 Rapport d’inventaire des zones humides
Cet inventaire recense les zones humides en décrivant leurs intérêts et fonctionnalités afin de pouvoir les préserver et les gérer dans un souci de reconquête de la qualité de l’eau.
PDF - 1.1 Mo
6.5.3 Ann.3 Carte des Zones Humides
PDF - 34.4 Mo
6.5.4 Ann.4 Carte Espaces de fonctionnalité
PDF - 256.1 ko
6-6-1 Arrêté ministériel PER de Tennie
Le Permis de recherches de mines dit "PER de Tennie"
PDF - 427.2 ko
6-6-2 Périmètre du PER de Tennie